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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIBOULEAU MONOSEM
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MonoV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MonoV
RIBOULEAU MONOSEM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4015542
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
MonoV de RIBOULEAU MONOSEM

Présentation de la marque MonoV

Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) RIBOULEAU MONOSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MonoV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIBOULEAU MONOSEM domicilié(e) 12 rue Edmond Ribouleau - 79240 - LARGEASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 620 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP90333 - 35703 - RENNES cedex 7 - France.

La marque MonoV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MonoV est expirée depuis le 26 juin 2023.

RIBOULEAU MONOSEM a également déposé les autres marques suivantes : MICROSEM , MULTICROP , NG Plus , NG + , SUPER-PREFER , FERTICROP , SUPER-CROP , MONOSEM


RIBOULEAU MONOSEM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 12 rue Edmond Ribouleau - 79240 - LARGEASSE - France - SIREN 626620116


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP90333 - 35703 - RENNES cedex 7 - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 7 avril 2017 - Changement de forme juridique n°698068 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-07

Machines agricoles ; semoirs [machines] ; machines de binage ; bineuses ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; instruments de binage autres que ceux actionnés manuellement ; châssis de machines agricoles ; trémies de machines agricoles ; distributeurs d'engrais ; Semoirs monograine ; semoirs en ligne ; semoirs pneumatiques ; semoirs mécaniques ; semoirs à disques ; semoirs à socs ; Machines agricoles permettant de réaliser un sillon dans le sol ; Machines agricoles permettant de distribuer des graines, de l'engrais, des produits phytosanitaires.